Assurance emprunteur et les risques sportifs

L'assurance emprunteur est un élément systématiquement demandé par la banque lors de la souscription d'un prêt immobilier. Elle offre une protection financière en cas d'imprévu, tels que le décès, l'invalidité, l’incapacité ou la perte d'emploi de l'assuré. Cependant, peu de gens réalisent que les activités sportives peuvent être jugés à risque et ainsi influencer le coût de cette assurance. En effet, pratiquer certains sports augmente les risques pour l'assureur, ce qui peut impacter les conditions de couverture.

Oradéa Vie explore l'impact de la pratique de sport sur les contrats d'assurance emprunteur. 

 
L'essentiel sur les risques sportifs en assurance emprunteur

  • Impact des sports à risque : Les activités sportives à risque peuvent entraîner des exclusions de garantie et des surprimes dans les assurances emprunteur face aux dangers encourus. Cela dépend du niveau auquel est pratiqué le sport que ce soit en amateur, en professionnel ou en tant que moniteur/instructeur.
  • Déclaration des risques sportifs : Il est important pour les emprunteurs de déclarer avec précision leurs activités sportives lors de la souscription à une assurance de prêt. Les omissions ou les fausses déclarations peuvent entraîner un refus de prise en charge du sinistre.
  • Solutions et étapes : Les emprunteurs ont le choix entre des assurances individuelles, s’orienter vers un courtier ou la négociation directe avec les assureurs pour obtenir une couverture qui correspond à leur profil.

Sports à risque et assurance emprunteur : quel impact ?

Les assureurs considèrent le sport comme une augmentation du risque pris par l'assuré. Afin d‘évaluer ce risque, pour la plupart des sports, il y a trois distinctions réalisées par les assureurs : la pratique de sport en amateur, la pratique de sport à titre professionnel ou être moniteur/instructeur. Cette distinction est importante en assurance de prêt car elle peut déterminer si cette pratique sera couverte ou non dans votre police d'assurance.

Pratique en amateur

Ainsi si vous pratiquez une activité sportive sur votre temps libre, en club, avec la supervision d'un moniteur, il s'agit d'une pratique en amateur. Cela s'applique également pour les initiations ou les baptêmes (de l'air, de plongée, etc.). Ils sont, le plus souvent, compris dans votre police d'assurance, sauf sport très dangereux. Certaines compétitons peuvent ne pas être couvertes.

Pratique en tant que professionnel

S'il s'agit de votre profession ou si vous effectuez une pratique rémunérée, vous êtes alors considéré comme un professionnel et ainsi vous vous exposez à des surprimes ou même à des exclusions de garantie. En effet, au vu de votre pratique répété d'un sport cela peut être jugé dangereux par votre assureur qui va ajuster les termes de l'assurance emprunteur afin d'exclure le sport des garanties.

Moniteur/ Instructeur

Enfin, si vous êtes moniteur ou instructeur, l'exclusion ou non de votre profession sera déterminée par la discipline enseignée. Ainsi un moniteur de randonnée en montagne a plus de chance de voir sa profession exclue qu'un entraineur de football. 

Bon à savoir : 
La liste des sports considérés comme à risque, peut varier d'un assureur à l'autre voire, pour certains, d’un contrat à l’autre chez un même assureur. Les contrats groupe excluent en général moins de sports. Les contrats individuels en excluent plus, mais certains sont « rachetables » : si vous indiquez, lors de la souscription, que vous avez une pratique sportive, l’assureur vous posera des question pour évaluer sa dangerosité et vous proposer des conditions de couverture s’il le peut.

Les activités sportives les plus souvent exclues sont les sports aériens (comme le parapente, le parachute, la voltige…), les sports de vitesse avec engins moteur ou encore des sports nautiques (comme la plongée sous-marine à des profondeurs importantes, la navigation en haute mer, etc.). 

Pour avoir la liste complète des sports exclus du contrat que vous souhaitez souscrire, n’hésitez pas à consulter la Notice d'Information transmise par votre assureur qui contient l'ensemble des informations de votre couverture. 

Assurance emprunteur et risques sportifs : que faut-il déclarer ?

Lors de la souscription d'une assurance emprunteur, il est important d'être transparent sur ses activités sportives. Omettre de déclarer la pratique de sports à risque peut entraîner des conséquences désastreuses en cas de sinistre. En effet, si l'assureur découvre que des informations importantes ont été dissimulées, il peut faire annuler votre contrat pour fausse déclaration intentionnelle, par exemple si vous l’exercez à titre professionnel, ou simplement refuser la prise en charge du sinistre. 

Il est donc conseillé de déclarer toutes les activités sportives pratiquées régulièrement. En cas de doute, il est préférable de contacter son assureur pour obtenir des clarifications.

La déclaration d'activités sportives se fait le plus souvent par le biais d'un questionnaire qui vous sera transmis par votre assureur. En effet le premier formulaire à remplir est la demande d’adhésion où, dans certains contrat, vous devez indiquer la pratique ou non d'une activité sportive, et si elle a lieu dans le cadre de votre profession ou non. Si vous en mentionnez une, votre assureur vous renverra la plupart du temps un questionnaire en fonction du sport pratiqué afin d'avoir des informations complémentaires nécessaire à l’étude de votre dossier. Le tout permettra à l'assureur d'identifier l'ensemble des risques encourus et de vous proposer la meilleure couverture possible. 

Quelles sont les meilleures solutions dans cette situation ?

Face à la pratique de sports à risque et à son impact sur l'assurance emprunteur, plusieurs solutions peuvent être envisagées. Tout d'abord, il est important de comparer les offres des assureurs pour trouver celui qui propose les meilleures conditions de couverture pour les activités sportives pratiquées. Certains assureurs peuvent être plus spécialisés dans la prise en charge des sports à risque et offrir des tarifs compétitifs.

Ensuite, il est recommandé de discuter avec son assureur pour comprendre précisément comment la pratique d'un sport peut influencer le contrat d'assurance emprunteur. En fonction des informations obtenues, il est possible d'opter pour l'option rachat d'exclusion qui peut être possible pour certains sports et chez certaines compagnies. 

Enfin, se faire accompagner par un courtier en assurance pendant votre recherche d'assurance de prêt peut être un atout pour vous, car il vous aidera à trouver celle qui correspondra le mieux à votre profil. 

Les différentes étapes de souscription

La souscription d'une assurance emprunteur comporte plusieurs étapes obligatoires pour garantir une couverture adaptée à ses besoins. Tout d'abord, il y a la recherche d'une assurance, si vous ne souhaitez pas souscrire l'assurance de votre banque ou en changer, via un comparateur, un courtier ou par vos propres moyens. Une fois l'assurance trouvée il faudra effectuer toutes les démarches administratives et donc le questionnaire de santé si vous ne rentrez pas dans les conditions de la loi Lemoine ainsi que le questionnaire sportif relatif au sport déclaré. Ces informations permettent à l'assureur d'évaluer les risques et de proposer une offre de couverture personnalisée. Une fois ces étapes passées, l'assureur vous proposera un tarif. S'il vous convient il faudra transmettre le devis à votre banque pour qu’elle accepte la substitution du contrat d'assurance. S'il ne vous convient pas vous pouvez chercher une assurance qui vous répond mieux à vos besoins. 


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1IRIADE Emprunteur n°90.247 D est un contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion facultative souscrit par l’association APOGÉE au profit de ses membres, auprès d’ ORADÉA VIE, société anonyme d’assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 26 704 256 euros, siège social : Tour D2 - 17 bis place des reflets - 92919 Paris la Défense cedex, entreprise régie par le code des assurances - 430 435 669 RCS Nanterre
2 Moyenne calculée sur la base d'estimations réalisées sur des comparateurs et concernant différents profils (âge, montant de capitaux empruntés, durées, quotités...)