Maladies Non Objectivables (MNO) : S’assurer avec un Mal de Dos ou un Burn-Out

Vous souffrez d’un mal de dos chronique ou avez traversé un burn-out, et vous vous demandez s’il est possible de souscrire une assurance emprunteur dans ces conditions ? Après plusieurs recherches, vous vous rendez compte que ce sont des pathologies qui sont souvent exclues des contrats d’assurance sauf sous certaines conditions. En effet, ces affections, souvent invisibles et difficiles à diagnostiquer, constituent de vrais enjeux dans le parcours d’emprunt immobilier.

Oradéa Vie vous éclaire sur les solutions possibles pour s’assurer malgré une maladie non objectivable.

Une Maladie Non Objectivable (MNO) désigne une pathologie dont les symptômes ne peuvent pas être confirmés par des examens médicaux objectifs, comme des analyses de sang ou imageries (radiographie, scanner, IRM, etc.). Ça peut paraître évident pour les maladies psychiques, mais c’est également le cas des pathologies du dos : si une anomalie est visible à l’imagerie, elle n’est pas forcément invalidante et inversement, une douleur peut être invalidante avec une radiographie totalement normale.

Il existe d’autres MNO, comme la fibromyalgie, responsable de douleurs extrêmement invalidantes, qu’aucun examen ne peut détecter.

Pour un assureur, cela complique l’évaluation du risque, car l'absence de preuves tangibles rend difficile la validation de la gravité ou de la réalité de la maladie : il est possible de faire semblant. Pour éviter les faux sinistres, les assureurs ont, dans un premier temps, décidé d’exclure ces pathologies. Mais, avec l’évolution de nos sociétés, ces pathologies sont devenues de plus en plus fréquentes et nécessitaient dès lors que les assureurs puissent proposer quelque chose à leurs clients, ne serait-ce que pour se démarquer de leurs concurrents. Ils ont donc cherché à trouver des éléments qui prouvent la réalité de ces garanties.

La plupart des assureurs incluent aujourd’hui dans leurs exclusions que celles-ci ne seront pas appliquées s’il y a eu un certain nombre de jours consécutifs d’hospitalisation ou, dans le cadre des maladies du dos, si une opération a eu lieu.

Pour finir, beaucoup d’assureurs, pour la majorité alternatifs, proposent des options « dos/psy » à l’image de l’option Zen du contrat Iriade emprunteur qui lèvent ces exclusions sans condition d’hospitalisation ou de chirurgie.

Les contrats groupe proposés par les banques excluent le plus souvent les maladies non objectivables (MNO), comme le mal de dos chronique ou le burn-out dans leur notice d’information. Pourquoi ? Parce que ces pathologies, difficiles à prouver médicalement, sont jugées trop incertaines par les assureurs. En l’absence d’examens cliniques concluants, le risque est considéré comme non maîtrisable. Résultat : en cas de sinistre pour un de ces motifs, l’assuré ne sera pas couvert. Cette exclusion systématique pousse de plus en plus d’emprunteurs vers des contrats individuels, plus souples et qui proposent des solutions pour ces pathologies.

Face aux exclusions fréquentes des pathologies dorsales et psychiques dans les contrats standards, certains assureurs alternatifs proposent une option de rachat. Cette garantie « psy/dos » permet de couvrir les affections comme le mal de dos chronique ou le burn-out, sans exiger d’hospitalisation ou de chirurgie. Attention toutefois : si vous déclarez déjà ces pathologies lors de la souscription dans le questionnaire de santé, s’il vous est demandé lors de la souscription, l’assureur peut refuser l’accès à cette option. Comparer les offres et anticiper les conditions d’acceptation reste essentiel pour bénéficier d’une couverture adaptée.

Pensez à bien lire la notice d’information fournie par l’assureur après la réalisation d’un devis, vous pourrez alors comparer la couverture accordée avec l’option dos/psy entre les différents assureurs.

Lors de la demande d’adhésion, l’assureur vous indiquera si vous êtes ou non soumis à des formalités médicales telles qu’un questionnaire de santé.

Si c’est le cas, vous devez déclarer vos antécédents médicaux ou les pathologies dont vous souffrez au moment de l’adhésion. Comme pour toute pathologie, l’assureur peut alors décider d’appliquer des conditions spécifiques et, par exemple, exclure, sans levée d’exclusion possible, une dépression qui a motivé de longs arrêts maladie. Il peut aussi considérer que vous ne pouvez pas souscrire d’option levant ces exclusions.

Si vous ne déclarez pas ces antécédents, vous vous exposez à ce que l'assureur vous oppose une fausse déclaration en cas de sinistre et prononce la nullité du contrat.

En revanche, si vous bénéficiez des conditions de suppression du questionnaire médical prévu par la loi Lemoine, vous n’aurez pas de questionnaire et pourrez donc accéder au contrat sans condition particulière et avec l’option dos/psy.