Découvrez tout ce que vous devez savoir sur la quotité assurance emprunteur

L’assurance emprunteur est une garantie exigée par les établissements bancaires pour accorder un prêt immobilier. Lorsqu'une personne achète seule, la part assurée du capital emprunté exigée, dit quotité de l’assurance emprunteur, est de 100 % du montant total du prêt. Toutefois, lors d’un achat à deux, la quotité peut être partagée entre les deux emprunteurs équitablement ou à un taux différent. En cas de sinistre, l’assureur couvrira ainsi la part du montant du capital dû à la banque par l’emprunteur concerné en fonction de sa quotité d’assurance.

Découvrez avec OradéaVie tout ce qu’il y a à savoir sur la quotité en assurance emprunteur.

La quotité d’une assurance emprunteur correspond à la part du capital empruntépar l’acheteur ou pour chacun des co-emprunteurs qui sera assurée et donc à un niveau de protection. Elle est exprimée en pourcentage et est définie librement par les co-emprunteurs, sans qu’il y ait de rapport avec le lien qui les unit (mariage, pacs, concubinage, association professionnelle, etc.). La quotité doit couvrir l’ensemble du prêt souscrit et ainsi s’élever à un taux minimum de 100 % au cumul sur les éventuels co-emprunteurs. Elle peut être répartie équitablement, ou non, sur les deux têtes.

La quotité s’applique à l’ensemble des garanties souscrites par les emprunteurs dans leur contrat d’assurance de prêt immobilier : en cas de sinistre, cette quotité sera appliquée à toutes les prestations versées par l’assureur : la quotité s’applique en cas de décès de l’un des co-emprunteur assuré, mais également en cas d’invalidité. Dans ce cas de figure, l'emprunteur concerné ne peut plus exercer d’activité professionnelle, ni disposer d’un revenu suffisant pour rembourser les mensualités du crédit. L’assurance emprunteur prend alors en charge les échéances du crédit à hauteur de la part assurée et en fonction de la garantie et de sa définition :

• de façon temporaire dans le cadre d’une d’ITT (Incapacité Temporaire Totale),
• de manière permanente après une requalification en Invalidité, en fonction du taux d’invalidité

En cas de décès ou de PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie), la quotité s’appliquera au capital restant dû pour calculer la prestation de l’assureur.

Pour déterminer les quotités de votre assurance emprunteur, vous pouvez choisir parmi trois options.

Dans le cas où les deux co-emprunteurs bénéficient d’une situation stable et homogène, vous pouvez répartir les quotités de votre assurance emprunteur de manière équilibrée, à hauteur de 50 % / 50 %.

En cas de situations financières très déséquilibrées entre les co-emprunteurs ou de risques liés à la santé de l’un des deux, une répartition à 50  / 50  serait risquée. Vous pouvez alors répartir de manière non équilibrée les quotités de votre assurance emprunteur, et choisir une quotité plus élevée pour celui qui a des revenus plus importants, à hauteur de 30 % / 70 %, 20 % / 80 %, etc. Les risques de santéd’un des co-emprunteurs peuvent rendre l’accès à l’assurance pour difficile ou plus cher, il peut donc être intéressant économiquement de limiter sa part, en faisant attention à ce que la répartition maintienne un niveau de protection suffisant à l’autre emprunteur.

Pour plus de sécurité, vous pouvez opter pour une couverture maximale à hauteur de 100 % par co-emprunteur, il s’agit alors d’une quotité de 200 %. En cas de décès de l’un des copropriétaires, le conjoint restant n’aura aucun reste à charge et le capital restant dû sera intégralement remboursé par l’assureur. Cela augmente néanmoins considérablement le coût de l’assurance.

Pour répartir les quotités de l’assurance de votre prêt immobilier, il convient ainsi de vous interroger sur votre capacité à continuer à rembourser votre part du crédit en cas de décès de votre conjoint. Plusieurs critères sont ainsi à prendre en compte :

• votre situation professionnelle et vos perspectives d’évolution, fonctionnaire ou auto-entrepreneur par exemple ;
• vos revenus à la date de la signature du contrat ;
• votre patrimoine personnel, notamment si vous êtes marié sous le régime de la séparation des biens ou en concubinage ;
• votre âge ;
• le montant de votre pension en cas d’invalidité ;
• les risques liés à votre santé (hérédité, problèmes de santé ou risques inhérents à votre travail) ;
• la souscription ou non à une assurance décès ou une assurance vie assurant un capital ou une rente au conjoint survivant, parfois dans le cadre d’une assurance obligatoire souscrite par l’employeur ;
• l’objectif de l’achat immobilier, résidence principale, résidence secondaire ou investissement locatif. En effet, devoir revendre un bien pour payer le crédit n’a pas le même impact selon qu’il s’agisse de la résidence principale ou d’un investissement locatif.

Il est à noter que la quotité a des répercussions sur le coût de l’assurance du prêt du crédit immobilier. Si vous choisissez une quotité totale de 200 %, vous bénéficierez d’une couverture maximale au prix de cotisations cumulées qui seront deux fois plus élevées que pour une quotité totale de 100 %. Déterminer la quotité d’assurance de prêt immobilier relève ainsi d’un choix réfléchi.

Si vous achetez une résidence secondaire, une quotité d’assurance ne dépassant pas 100 % est pertinente. En cas de décès ou d'invalidité de votre conjoint, vous pourriez revendre le bien pour rembourser les cotisations du prêt immobilier.

De même, si vous avez pour projet d’achat un bien immobilier en tant qu'investissement locatif, vous pouvez choisir une quotité d’assurance à hauteur de 50 % par emprunteur ou du moins en relation avec la participation économique de chaque co-emprunteur. En cas de d’invalidité de l’un de co-emprunteurs, les loyers locatifs perçus pourront couvrir le remboursement des mensualités du prêt immobilier.

Toutefois, si vous avez pour projet d’acheter votre résidence principale, veillez à choisir une quotité d’assurance qui  protégera chacun des co-emprunteurs suffisamment en cas d’imprévu.