Assurance ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail) : Tout savoir pour bien choisir

Les garanties telles que la garantie Décès ou la Perte Totale et Irréversible d'Autonomie constituent le socle de base d’un contrat d’assurance emprunteur. Pour autant elles ne constituent pas les seules garanties demandées par les banques qui accordent un crédit immobilier. En effet, même lorsque les banques ne l’exigent pas, la garantie ITT peut être judicieuse à souscrire selon votre projet immobilier et votre profil d’emprunteur.

Oradéa Vie vous présente cette couverture dans les moindres détails. 

Qu'est-ce que la garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail) ?

La garantie ITT couvre un emprunteur dans le cas où il serait affecté par une Incapacité Temporaire Totale de Travail donnant lieu à un arrêt de travail. C'est une garantie optionnelle qui peut être ajoutée aux garanties Décès et Perte Totale et Irréversible d'Autonomie. Souscrire une assurance incluant une garantie ITT est fortement recommandé lors de l'achat d'une résidence principale ou secondaire qui ne génère pas de revenus.

Combien coûte la garantie ITT de l'assurance emprunteur ?

Le tarif de la garantie ITT est déterminé à partir de critères qui varient selon l'âge de l'emprunteur, son état de santé, le montant du prêt immobilier, la quotité retenue et les autres garanties souscrites. Le coût d'une assurance ITT ne peut donc pas être déterminé sans une étude personnalisée du profil de l'emprunteur.

Différence entre ITT et IPT

L'incapacité temporaire totale définit une perte d’aptitude provisoire d’exercer ses activités (par exemple une cheville immobilisée suite à une entorse) tandis que l’invalidité définit la perte définitive d’une aptitude (par exemple, la perte de l’usage d’une jambe) qui a un impact sur l’activité professionnelle de l’assuré.

La garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT)permet d'être indemnisé lors d’une Interruption Temporaire de Travail en raison d'une maladie ou d'un accident menant à un arrêt de travail. L'incapacité doit être totale, c'est-à-dire que l’assuré ne peut pas du tout exercer ses activités.

En revanche, la garantie Invalidité Permanente Totale (IPT) prendra en charge l'assuré dont l’invalidité faisant suite à un accident ou à une maladie et définit par voie d’expertise médicale  impacte durablement la capacité de l’assuré à exercer sa profession et même toute profession (soit un taux d’invalidité de 66%).

Qu'est-ce que l'ITP (Incapacité Temporaire Partielle) ?

La garantie Incapacité Temporaire Partielle (ITP) désigne une incapacité d’exercer son activité professionnelle à temps plein en raison d’une maladie ou d’un accident. L’ITP doit faire suite, dans la plupart des contrats, à une période d’ITT indemnisée par l’assureur.

Quels sont les points importants du contrat d'assurance ITT ?

Les termes des contrats proposés par les assureurs ne sont pas tous identiques. Il est important d’en étudier la définition et notamment le type d’activité désigné par l’ITT, la franchise et les exclusions.

Les subtilités de l’assurance ITT : TOUTES les activités ou VOTRE activité ?

Ce point est à prendre en compte. En effet, la notion d'ITT peut désigner par exemple une incapacité à exercer l'activité qui était celle de l'emprunteur au moment de la maladie ou un accident, mais dans d'autres contrats, l'ITT peut couvrir une incapacité à exercer toute activité professionnelle.

Dans le cas de la définition « toute activité », suite à un sinistre ouvrant droit à la prise en charge au titre de l'ITT, si l'assuré se trouve dans l'incapacité d'exercer l'activité qui était la sienne au moment du sinistre, mais qu'il pourrait cependant exercer une autre activité, l’assureur n'ouvrira pas de prise en charge.

Si c'est la définition "votre activité" qui s'applique, l'assureur ne vérifiera que l'incapacité de l'assuré à exercer sa profession.

A l’opposé de cette définition peut couvrante de l’ITT, certains contrats vont couvrir les personnes sans activité professionnelle.

Il est donc capital d’aller vérifier la définition détaillée dans les conditions générales (ou notice d’information) de tout contrat d’assurance emprunteur, communiquées lors du devis.

Le délai de franchise de l'ITT

Tous les contrats prévoient un délai de franchise, période qui démarre le premier jour du sinistre et durant laquelle le remboursement des mensualités demeure à la charge de l'assuré. L'assureur ne versera pas d'indemnité pendant le délai de franchise. Durant ce délai de franchise la sécurité sociale peut néanmoins prendre en charge l’arrêt de travail.

La durée de franchise peut être fixe ou au choix de l’emprunteur selon les contrats.

Garantie ITT : ce qu'elle ne prend pas en compte

La garantie ITT ne couvre généralement pas

  • les blessures volontaires de l'assuré 
  • la pratique de sports considérés comme étant à risques, certaines pratiques sportives peuvent cependant être rachetées et donc prise en charge moyennant une augmentation de la prime
  • un accident suite à une conduite en état d'ébriété ou sous l'emprise de stupéfiants.

Ces exclusions sont définies dans les conditions générales ou notice d’information communiquées avec le devis.

Comment choisir sa garantie ITT ?

Lorsqu’un futur emprunteur souhaite choisir une assurance de prêt et notamment une assurance ITT il convient de prendre en compte les modalités d’indemnisation de cette garantie (pouvant fonctionner sur une base indemnitaire ou forfaitaire) et de veiller à ce que la profession de l'assuré (militaire notamment) ou ses activités sportives ne soient pas considérées comme des activités à risques et ne fassent pas l'objet d'une exclusion de garantie, comme expliqué précédemment.

Les types d'indemnisation en ITT

Si la prise en charge au titre de la garantie ITT est déclenchée, l'assurance de prêt procédera au remboursement des mensualités de prêt soit en fonction du montant assuré, soit selon la perte de revenus à compenser.  L’indemnisation est réglée dans la limite de la quotité assurée dans tous les cas.

l'indemnisation en ITT

Si la prise en charge au titre de la garantie ITT est déclenchée, l'assurance de prêt procédera au remboursement des mensualités de prêt en fonction du montant assuré et dans la limite de la quotité assurée.

Le principe forfaitaire : la règle en emprunteur

Dans le cadre du principe forfaitaire, les indemnités ne sont pas calculées en fonction de la perte de revenus, mais leur montant est fixé lors de la souscription du contrat et il correspond à un pourcentage fixe d’une part de la mensualité. La plupart des assureurs externes en délégation retiennent le mode forfaitaire.

Lors de la souscription d’une assurance emprunteur, une approche individualisée permet d'ajuster la couverture optimale et ajustée pour un profil donné. N’hésitez pas à réaliser une simulation, nos conseillers vous accompagneront afin d’ajuster au mieux notre offre à vos besoins. 

FAQ Incapacité Temporaire Totale

La garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) désigne la couverture qui protège l'assuré en cas d'incapacité totale à exercer son activité professionnelle ou tout type d'activité professionnelle suite à un accident ou à une maladie.

La garantie ITT n'est pas toujours obligatoire dans une assurance emprunteur,. Mais elle est régulièrement exigée par les banques dans le cadre de la délégation d’assurance emprunteur.

La garantie décès ou la garantie perte totale et irréversible d'autonomie sont les deux garanties constituant le socle de base d'un contrat d'assurance de prêt immobilier.  Elles peuvent être complétées par les garanties invalidité permanente ou partielle, ainsi que par l'incapacité temporaire de travail, voire aussi de l'assurance perte d'emploi.

Suite à un accident ou à une maladie donnant lieu à un arrêt de travail et à l'issue du délai de franchise, l'assurance prend en charge le remboursement des mensualités de prêt dans les conditions du contrat et en principe, jusqu'à ce que l'assuré puisse reprendre son activité professionnelle.

C'est l'assurance emprunteur qui prend en charge le remboursement des mensualités de prêt dans les conditions précisées au contrat et en principe, jusqu'à ce que l'assuré puisse reprendre son activité professionnelle.



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1IRIADE Emprunteur n°90.247 D est un contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion facultative souscrit par l’association APOGÉE au profit de ses membres, auprès d’ ORADÉA VIE, société anonyme d’assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 26 704 256 euros, siège social : Tour D2 - 17 bis place des reflets - 92919 Paris la Défense cedex, entreprise régie par le code des assurances - 430 435 669 RCS Nanterre
2 Moyenne calculée sur la base d'estimations réalisées sur des comparateurs et concernant différents profils (âge, montant de capitaux empruntés, durées, quotités...)