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Nos solutions

Oradéa Capitalisation

Contrat de capitalisation multisupport, multigestionnaire et véritable outil de gestion de patrimoine, il participe à la mise en œuvre de stratégies d’optimisation fiscale ou de transmission.

Les 3 atouts clés d'Oradéa Capitalisation

  • 1) Accessibilité & Souplesse
  • 2) Une offre financière large & des modes de gestion adaptés
  • 3) Stratégies patrimoniales & des avantages fiscaux optimisés

Le tout dans le cadre fiscal privilégié du contrat de capitalisation (1).

1) Accessibilité & souplesse

Qui peut souscrire Oradéa Capitalisation ?

  • Les personnes physiques
  • Les personnes morales soumises à l’Impôt sur le Revenu (IR), dans le cadre d’opérations patrimoniales.

Un accès facilité

  • Les versements libres dès 1 200€.
  • Et /ou des versements programmés dès 75€ : mise en place et suspension à tout moment et gratuitement.

Une gestion souple  

  • Des arbitrages dès 75€.
  • 5 Services d’accompagnement à l’investissement en Gestion Libre (sécurisation des gains, limitation des pertes, dynamisation du rendement, allocation constante, investissement progressif), avec mise en place et suspension à tout moment et gratuitement.

Un capital disponible à tout moment

  • Des rachats partiels dès 1 200€.
  • Et/ou des rachats partiels programmés dès 75€ .
  • 2 sorties possibles : en rente ou en capital (rachat total).
  • Des avances possibles dès la fin de la première année.

2) Offre financière large & des modes de gestion adaptés

Une large gamme de supports

  • Un support particulièrement solide et à la qualité reconnue. Sa diversification mesurée en actions et immobilier permet de générer de la performance à moyen-long terme au bénéfice des Assurés.
  • Ainsi, le support Sécurité en euros d'Oradéa Vie offre des rendements très compétitifs qui sont le fruit d'une politique d'investissement très sélective et diversifiée de notre support Sécurité en euros.
  • Près de 400 supports en unités de compte, représentatifs des principales classes d’actifs, zones géographiques, secteurs d’activité et styles de gestion : OPC, trackers(1), structurés, SCPI(2), …

2 modes de gestion au choix(3)

  • La Gestion Libre : répartition libre du capital entre les différents supports.
  • La Gestion à Horizon : optimisation de la répartition du capital sur une durée déterminée en fonction de l’horizon de réalisation des projets.

3) Stratégies patrimoniales & des avantages fiscaux optimisés

Une optimisation de la fiscalité du patrimoine : l’avantage ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune)

  • Pour un contrat de capitalisation, il est permis de déclarer au titre de l’ISF la valeur de rachat du contrat (intérêts et plus-values du contrat), ou la valeur nominale (somme des primes versées). Ce choix, une fois effectué, est définitif.

Une organisation de la transmission facilitée

  • Le contrat de capitalisation peut être transmis, avec maintien de l’antériorité fiscale, de son vivant à une personne choisie par donation notariée ou, lors de son décès, à une personne désignée par testament. Le contrat de capitalisation ne se dénoue donc pas automatiquement au décès du souscripteur.

Une aide à la mise en œuvre de stratégies patrimoniales variées

  • Mise en garantie (4)
  • Démembrement de propriété

Les avantages fiscaux communs avec l’assurance vie (5)

  • Exonération de l’imposition des produits après 8 ans, dans la limite d’un abattement annuel de 4 600€ pour une personne seule (9 200€ pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune), prélèvement de 7,5% au-delà.
  • Découvrez les points essentiels de la fiscalité du contrat de capitalisation dans le dossier thématique.
  • Exonération d’imposition des arbitrages et des avances.

A noter : En couplant contrat d’assurance vie et contrat de capitalisation, la transmission du patrimoine est optimisée en cumulant les avantages fiscaux de l’assurance vie (3) et ceux de la donation, notamment en termes d’abattements.

 

(1) Un trackers est un OPC ayant pour objectif de répliquer un indice des marchés actions ou de taux. Ainsi, la performance de ce type de support dépend de la variation à la hausse ou à la baisse de l’indice que le trackers réplique. Les trackers sont également cotés en bourse et peuvent s’échanger sur le marché tout au long de la journée de cotation.

(2) Société civile de placement immobilier

(3) Sauf cas particulier (mise en garantie du contrat, acceptation du bénéfice, etc.) Se référer à la note/notice d'information du contrat.

(4) La mise en garantie n’est pas autorisée sur un contrat démembré.

(5) La compagnie d’assurance n’est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge de l’adhérent ou du souscripteur.

Supports & modes de gestion au service d’une stratégie patrimoniale sur-mesure

Une offre de supports riche et innovante

LE SUPPORT SÉCURITÉ EN EUROS POUR SÉCURISER L’INVESTISSEMENT. LES SUPPORTS EN UNITÉS DE COMPTE POUR ACCÉDER À UN UNIVERS D’INVESTISSEMENT PARTICULIÈREMENT LARGE.
> Un support solide offrant une sécurité absolue du capital.
→ Le capital est donc valorisé régulièrement, sans aucun risque pour celui-ci.
Un accès privilégié à un univers d’investissement riche et représentatif des principales classes d’actifs, zones géographiques, secteurs d’activité, au travers de l’expertise et du savoir-faire des gérants de sociétés de gestion :
> Plus de 400 OPC : FCP(3), SICAV(4).
> Trackers(5) (sélectionnés avec Lyxor) : une offre de trackers (ETF) et de fonds de fonds de trackers.
> Structurés innovants.
> Immobilier : SCPI(6), SCI(7), OPCI(8)

Oradéa Capitalisation : une volonté d’accompagner chaque client dans sa stratégie d’investissement en lui offrant des opportunités de diversification très larges et une attention particulière portée sur le support Sécurité en euros.

Des modes de gestion « panachables »(1)

  • La Gestion Libre , accessible dès 1 200€ : pour répartir librement le capital entre les différents supports.
  • La Gestion à Horizon : optimisation de la répartition du capital sur une durée déterminée en fonction de l’horizon de réalisation des projets.

Opération réalisables

Seuils d’accès minimums : versements, arbitrages, rachats

VERSEMENT INITIAL
Gestion Libre 1 200 €
minimum par support : 75 €
VERSEMENTS PROGRAMMÉS (MINIMUMS)
Mensuels : 75€
Trimestriels : 225€
Semestriels : 450€
Annuels : 900€
ARBITRAGES
75€
minimum par support : 75 €
minimum à laisser sur un support en cas d'arbitrage partiel : 75€
RACHATS
Partiels 1 200 €
Partiels programmés 75 €
minimum par support : 75 €
minimum à laisser sur un support en cas de rachat partiel programmé: 75€

Avances

  • Avances possibles dès la fin de la première année (1).

Frais

  GESTIONS LIBRE ET À HORIZON
Frais sur versement 5% maximum
Frais de gestion (annuels) > tous supports hors SCPI : 0,991%
> supports SCPI : 1,193%
Frais d’arbitrages 1 %
(+0,50% sur support immobilier hors SCPI)

Pas de frais d'arbitrages en Gestion à Horizon

Exemples de montagnes patrimoniaux spécifiques

Oradéa Vie s’appuie sur l’expertise de sa cellule d’Ingénierie Patrimoniale pour apporter une réponse adaptée aux objectifs patrimoniaux des clients.

La transmission de son vivant ou par décès

Oradéa Capitalisation peut faire l’objet d’une donation notariée. Le contrat peut être transmis, avec maintien de l’antériorité fiscale, de son vivant, à une personne choisie par donation notariée ou, lors de son décès, à une personne désignée par testament.

Lors d’un don, la valeur de rachat du contrat au jour de la donation bénéficie des avantages fiscaux de la donation.

Lors d’un décès, la valeur de rachat du contrat au jour du décès du souscripteur entre dans la succession et est soumise aux abattements et barèmes des droits de succession qui dépendent du lien de parenté.

Le réemploi de fonds issus d’un démembrement de propriété

Oradéa Capitalisation offre la possibilité d’une souscription conjointe par un usufruitier et un nu-propriétaire, avec des fonds issus d’un démembrement de propriété.

Dans ce cas, une convention adjointe à la souscription détermine les droits respectifs du nu-propriétaire et de l’usufruitier quant aux différentes opérations pouvant être effectuées sur le contrat.

La mise en garantie du contrat

Oradéa Capitalisation permet d’acquérir un patrimoine par un crédit dont le contrat de capitalisation constitue la garantie de remboursement (2).


(1) Sauf cas particulier (mise en garantie du contrat, acceptation du bénéfice, contrat de capitalisation démembré, etc.).

(2) La mise en garantie n’est pas autorisée sur un contrat démembré.

(3) Fonds commun de placement

(4) Société d’investissement à capital variable

(5) Un trackers est un OPC ayant pour objectif de répliquer un indice des marchés actions ou de taux. Ainsi, la performance de ce type de support dépend de la variation à la hausse ou à la baisse de l’indice que le trackers réplique. Les trackers sont également cotés en bourse et peuvent s’échanger sur le marché tout au long de la journée de cotation.

(6) Société civile de placement immobilier

(7) Société civile immobilière

(8) Organisme de placement collectif immobilier

 

 

(1) La compagnie d’assurance n’est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge de l’adhérent ou du souscripteur.